PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté sur www.asinvestimmo.com (ci-après " le Site ") qui est édité par Atrium Communications et hébergé par Net Alliance : SARL ASINVESTIMMO
Siège social : 11 Rue Labie 75017 Paris
Adresse commerciale : 44 Rue Brunel 75017 Paris
SARL au capital de 7 500 €
RCS Paris B 508 501 535
Gérant : Monsieur Franck Erder
Téléphone : 01.40.55.81.81
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Net Alliance http://www.net-alliance.fr

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CONCEPTION ET REALISATION
Atrium Communications.


HEBERGEMENT

Net Alliance http://www.net-alliance.fr


AVERTISSEMENT LEGAL

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Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.


Liens hypertexte et informations mises à disposition

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Tout lien hypertexte vers le Site ASINVESTIMMO doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est susceptible d'être révisé ultérieurement.

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur source.


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Tarification

L'accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d'accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Pour toute demande de précision, vous pouvez contacter le webmaster du site ferder@asinvestimmo.com


Informatique et Libertés

Les informations et données personnelles saisies sur le Site de la Société ASINVESTIMMO par les internautes et recueillies par ASINVESTIMMO en qualité de responsable de Traitement ne seront utilisées et ne feront l'objet de communication aux destinataires mentionnés ci-après et déclarés à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés que pour les seules finalités :

- de la gestion des demandes de renseignement,
- de prospection commerciale,
- de gestion des abonnements à la newsletter
- des alertes e-mails

Les données signalées par un astérisque sur les formulaires et questionnaires sont nécessaires à la gestion des opérations mentionnées ci-dessus. Le défaut de communication d'une donnée obligatoire aura pour conséquence d'empêcher l'utilisation de la fonctionnalité.

Les données seront communiquées aux destinataires suivants :


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Aux conseillers et partenaires de la Société ASINVESTIMMO, à des fins de prospection.

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Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès, de communication, d'opposition et de rectification dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés(*). En cas d'opposition à l'utilisation des données à des fins de prospection par voie postale, les frais de timbre seront remboursés sur simple demande.

L'internaute peut s'opposer à recevoir des sollicitations commerciales en vue de la présentation des produits et services d’ASINVESTIMMO ou de ceux proposés par la Société ASINVESTIMMO en indiquant qu'il ne souhaite pas être sollicité lors de la collecte de ses données par l'intermédiaire d'une case à cocher ou ultérieurement en s'adressant au webmaster.

Toute prospection par automate d'appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens ne seront réalisées qu'avec le consentement préalable de l'internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données.

Les Informations nominatives ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

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PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

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